Aller au contenu

Marque du Domaine Public 1.0 universel

PDM 1.0

Deed

Pas de droit d’auteur

  1. Cette œuvre a été identifiée comme libre de restrictions connues selon les lois du droits d’auteur, y compris tous les droits affiliés et connexes.


    Vous pouvez copier, modifier, distribuer et jouer l’œuvre, même à des fins commerciales, sans avoir besoin d’une permission. Voir d’ autres informations ci-dessous.

Autres informations

  1. L’œuvre peut ne pas être libre de restrictions de droits d’auteur connues dans toutes les juridictions .
  2. Certaines personnes peuvent détenir d’autres droits sur ou relatifs à l’œuvre, comme un brevet ou une marque commerciale, d’autres peuvent détenir les droits sur la manière dont l’œuvre est utilisée, comme le droit à l’image ou à la vie privée .
  3. Dans certaines juridictions, les droits moraux de l’auteur peuvent persister de manière perpétuelle au-delà de la durée du droit d’auteur. Ces droits peuvent inclure le droit d’être identifié comme l’auteur et le droit de s’opposer à toute mutilation ou traitement outrageant de l’œuvre.
  4. À moins d’une mention expresse contraire, la personne qui a identifié l’œuvre ne concède aucune garantie sur l’œuvre et décline toute responsabilité pour toute utilisation de l’œuvre, dans la mesure permise par la loi.
  5. Quand vous utilisez ou citez l’œuvre, vous ne devez pas sous-entendre le soutien de l’auteur ou de la personne qui a identifié l’œuvre.

Creative Commons is the nonprofit behind the open licenses and other legal tools that allow creators to share their work. Our legal tools are free to use.