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Échantillonnage 1.0 Générique

CC SAMPLING 1.0

Deed

Notice

2007-06-04: Creative Commons a retiré cet outil juridique et recommande de ne pas l’appliquer aux œuvres.

Vous êtes autorisé à :

  1. D’échantillonner, de modifier ou de transformer d’une autre manière créative cette œuvre, que ce soit à des fins commerciales ou non.
  2. L'Offrant ne peut retirer les autorisations concédées par la licence tant que vous appliquez les termes de cette licence.

Selon les conditions suivantes :

  1. Attribution — Vous devez créditer l'Œuvre, intégrer un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été effectuées à l'Oeuvre. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables, sans toutefois suggérer que l'Offrant vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé son Oeuvre.
  2. Vous n’avez pas le droit d’utiliser cette œuvre à des fins publicitaires ou de promotion autres que celles destinées à l’œuvre que vous créez à partir d’elle.
  3. A chaque réutilisation ou distribution de cette œuvre, vous devez faire apparaître clairement au public la licence selon laquelle elle est mise à disposition. La meilleure manière de l’indiquer est un lien vers cette page web.
  4. Vous n’avez pas le droit de distribuer ou de communiquer au public l’œuvre dans son intégralité.
  5. Pas de restrictions complémentaires — Vous n'êtes pas autorisé à appliquer des conditions légales ou des mesures techniques qui restreindraient légalement autrui à utiliser l'Oeuvre dans les conditions décrites par la licence.

Notes:

Vous n'êtes pas dans l'obligation de respecter la licence pour les éléments ou matériel appartenant au domaine public ou dans le cas où l'utilisation que vous souhaitez faire est couverte par une exception .

Aucune garantie n'est donnée. Il se peut que la licence ne vous donne pas toutes les permissions nécessaires pour votre utilisation. Par exemple, certains droits comme les droits moraux, le droit des données personnelles et le droit à l'image sont susceptibles de limiter votre utilisation.

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